La planification écologique

Les socialistes doivent proposer à la fois une politique et une méthode pour transformer radicalement notre société et cela à trois niveaux : dans son rapport à l’environnement, dans ses modes de production économique, dans la mise en place de l’homme et de la démocratie au centre de la société.

Le combat écologique est un combat socialiste. L’exploitation de la nature et de l’homme par le système capitaliste vont de paire. Ceux qui souffrent aujourd’hui et qui souffriront demain, à l’échelle nationale comme mondiale, des atteintes à l’environnement sont ceux qui sont déjà dans les situations les plus difficiles dans notre société. L’énergie en est le parfait exemple : quelques uns s’enrichissent tandis quand la Terre subit le réchauffement climatique et que les hommes les plus démunis au niveau mondial en subissent les conséquences climatiques (cyclones, ouragans), tandis que les classes populaires en Europe sont ceux pour lesquels l’augmentation du prix de l’énergie a l’impact le plus fort sur leurs budgets.

Face à ces questions, les socialistes doivent sortir de toute approche à court terme et bien comprendre que ne pas se donner les moyens de changer nos modes de vie et de production est, in fine, contre productif pour les classes populaires et désastreux pour notre planète. Ce sont des réformes structurelles de transformation radicale du système capitaliste que nous devons proposer.

En effet, il est nécessaire de diminuer drastiquement les émissions de gaz à effet de serre, de préserver la biodiversité, de lutter contre toutes les formes de pollutions (eaux, micro particules, dioxines…). Nous devons aussi faire face à l’épuisement des ressources naturelles, notamment du pétrole dont on a atteint aujourd’hui le pic de production ce qui est un rappel permanent du fait que nous vivons dans un monde fini. Toutefois, notre écologisme porte une radicalité qui va bien au-delà de ces problèmes. C’est une critique du capitalisme productiviste et de la société de consommation où la possession de bien ne vise pas tant à satisfaire des besoins qu’à être un outil de différentiation donc de domination. Dans ce sens, la course effrénée à de nouvelles productions, à la définition de nouveaux biens n’aboutissent pas à la démocratisation de la consommation mais à la perpétuation et au renforcement de la domination symbolique qu’est de posséder ce que l’autre ne peut avoir.

L’impératif de la révolution écologique est éminemment un combat socialiste car cela nécessite planification économique, sociale et choix démocratique. L’impératif de la planification écologique, c’est déjà reconnaître l’échec total de l’autorégulation du marché, c’est affirmer l’indispensable nécessité de la démocratie pour définir collectivement les exigences sociales et environnementales que les hommes souhaitent se donner, c’est replacer tant l’activité économique que le marché au rang d’outils, de moyens au service de fins démocratiquement déterminées.

Nous entendons ici dessiner de façon non exhaustive ce dont pourrait être un plan de transformation de notre économie. Les socialistes doivent répondre à deux questions essentielles : celle du partage des richesses et celle du respect de l’homme donc de son environnement. Nous ne traiterons pas ici de l’impératif nécessité de remettre l’égalité au centre de notre projet politique, tout en rappelant inlassablement que plus les hommes sont égaux au sein d’une société plus leurs droits, leurs libertés, leur santé et leurs possibilités de se réaliser sont grandes et assurées. Nous n’aborderons pas non plus la question, pourtant essentielle, de la distribution de la richesse. Nous souhaitons avant tout présenter un plan de relance économique, créateur de nouvelles richesses permettant l’émergence d’un nouveau modèle de développement.

Au cœur de notre proposition est inscrite la conviction qu’une croissance durable, parce qu’elle met fin à l’exploitation de la terre, se soucie obligatoirement et nécessairement des plus défavorisés. Tant la question du partage des richesses que celle du respect de l’homme et de l’environnement forment une dialectique combinatoire au sein de laquelle la réponse à l’une des deux problématiques permet de répondre à l’autre. Un plan de relance économique écologique permet d’augmenter et transformer l’activité économique, ce qui engendre la création de nombreux emplois et favorise le développement d’infrastructures permettant le développement d’autres activités économiques. Un développement économique durable nécessite de nombreux emplois locaux qui sont, par nature, non délocalisables et permet aussi d’améliorer la qualité de vie et des services publics. La planification écologique assure que les richesses produites permettent de respecter la terre, de transformer le système économique actuel pour assurer la survie de l’homme et d’améliorer le niveau de vie de tous collectivement.

Une autre politique agricole

L’agriculture n’est pas une activité comme les autres, elle permet à l’homme de se nourrir et donc de vivre. La participation Étatique ou supra-étatique est donc indispensable et ne saurait être remise en cause. La PAC doit être profondément modifiée pour assurer l’autosuffisance alimentaire de l’Union Européenne dans le respect des sols, des eaux, de la biodiversité et des hommes. Les subventions doivent favoriser une agriculture de qualité et respectueuse de l’environnement qui privilégie l’agriculture paysanne et locale. Le respect de l’eau est des nappes phréatiques est une condition première pour l’obtention de toutes subventions.

Les socialistes proposent de modifier le code des marchés publics afin de favoriser les circuits courts dans l’agriculture en permettant la préférence des produits régionaux et Bio dans les restaurants collectifs. En favorisant ainsi le Bio, les produits issus de l’agriculture paysanne dans les restaurants collectifs, la dépense publique peut garantir durablement les carnets de commandes des agriculteurs bio et paysans et concourir ainsi à la stabilisation, puis au développement de cette agriculture alternative et qualitative pour l’humain.

Les produits néfastes à l’environnement et aux agriculteurs doivent être strictement interdits ainsi que les OGM en champs ouverts en attente d’une étude scientifique sur le long terme quant aux effets sur l’homme et l’environnement.

Nous devons aussi faire de l’agriculture un enjeu mondial. Alors que certains pays exportateurs de produits agricoles connaissent des famines en leur sein, et que la production agricole d’autres régions du monde a été détruite par la mise en concurrence mondiale des produits alimentaires, il faudra notamment, aux frontières de l’Europe, réactiver le tarif extérieur commun en fonction de normes environnementales, et interdire toutes subventions aux produits destinés à l’exportation.

L’Eau est un bien public

L’Eau est un bien indispensable à la survie de l’homme : elle doit être économisée, peu coûteuse et de qualité. Les socialistes systématiseront la municipalisation des régies par des subventions ciblées et réservées à cet effet. Les socialistes feront passer une loi contrôlant le prix de l’eau en n’autorisant que des variations limitées à plus ou moins 5 pour cent par rapport à un prix pivot défini nationalement.
La gestion des nappes phréatiques doit être un enjeu global. En défendant un service public de l’eau, nous voulons que la gestion de l’eau soit pilotée nationalement ou au niveau européen, pour éviter la surexploitation de certaines nappes phréatiques en période estivale, au risque de ne plus leur permettre de se reconstituer durablement.

L’État doit entreprendre un vaste plan de dépenses pour permettre le respect des directives européennes concernant le traitement des eaux de pluies et courantes. L’Etat doit notamment accompagner financièrement les petites communes pour une généralisation rapide des circuits de tout à l’égout et des dispositifs épuratoires, en privilégiant autant que possible les dispositifs les moins chimiques.

L’Etat doit aussi renforcer les subventions nécessaires à la réhabilitation des réseaux d’eaux anciens afin de réduire drastiquement les fuites sur ces derniers, ce qui permettra de faire baisser le prix de l’eau ou pour le moins de le stabiliser sur la durée. L’Etat doit planifier et contractualiser, avec les collectivités territoriales, ces dépenses qui représenteront plusieurs milliards d’euros sur 10 ans.

Transport des biens, transport des personnes : la nécessaire révolution

Le transport routier des biens et des personnes est la cause la plus importante d’émissions des gaz à effets de serre. Prendre à cet effet des mesures drastiques nécessite que soient préalablement développés des dispositifs alternatifs de déplacement.

Le transport routier des biens doit être limité, voire interdit pour l’essentiel sur les autoroutes. Pour ce faire il est indispensable de favoriser le fret tant en développant les infrastructures qu’en le rendant obligatoire pour certains trajets, notamment ceux en transit. Des mécanismes jouant sur les prix de telle sorte que le coût du fret soit inférieur à celui du transport sur route sont à concevoir. Un plan de construction et de réaménagement des canaux est indispensable et les interconnexions entre gares ferroviaires et port fluviaux seront favorisées. La France doit également agir de façon active au niveau Européen pour généraliser un dispositif spatialement structuré de transport durable, articulant les réseaux de transports ferroviaires et les voies navigables sur tout le continent européen.

Le nombre de voitures n’a cessé d’augmenter depuis trente ans et l’immense majorité des trajets sont faits avec moins de deux passagers sur des distances inférieures à trois kilomètres. L’État doit planifier un plan de développement des transports collectifs de plusieurs milliards d’euros à dix ans et s’engager de manière contractuelle avec les collectivités territoriales. Les subventions aux communautés de communes pour favoriser les transports collectifs urbains et les transports à la demande en milieu rural seront fortement augmentées. Les plans États-Régions doivent permettre à toutes les régions, quels que soient leurs potentialités financières, de développer les réseaux et la qualité de services des trains régionaux. L’État et les collectivités favoriseront les modes de déplacements alternatifs en donnant la priorité aux piétons et aux vélos dans les villes.

Les socialistes doivent garantir l’accès de tous aux transports en commun (bus, tramway, métro, train) en en favorisant la gratuité par le recours à la solidarité fiscale. Transports gratuits, ou pour le moins des tarifs faibles, inciteront durablement à préférer ces modes de transports dont l’externalité est positive pour l’environnement. Si la seule solution pour garantir des prix peu élevés requiert des entreprises sous contrôle de la puissance publique (état, collectivités territoriales), alors une telle mesure sera retenue tant pour le service du plus grand nombre que pour la préservation durable de l’environnement et donc de l’humain.

Une politique de transports collectifs gratuits et/ou à tarif minimum permettra de redonner du pouvoir d’achat aux familles en réduisant drastiquement la part du transport dans leurs budgets.

La baisse de la dépense énergétique : une bataille pour le pouvoir d’achat

Si les dépenses énergétiques des bâtiments représentent une part extrêmement importante d’émissions des gaz à effet de serres, elles représentent tout aussi un coût extrêmement important pour les ménages comme pour les collectivités publiques. L’Etat, en total partenariat avec les collectivités territoriales, planifiera un plan de dépenses de plusieurs milliards d’euros à dix ans pour diminuer de façon draconienne la dépense énergétique des bâtiments. Si la construction de nouveaux bâtiments à impact nul sur l’environnement doit être poursuivie d’autant que les techniques et les matériaux disponibles le permettent maintenant aisément, il est surtout primordial de réhabiliter les logements et bâtiments anciens.

Un tel plan doit d’abord permettre l’éradication en dix ans des logements insalubres. Il doit concerner en priorité la réhabilitation des logements sociaux, afin que la facture énergétique des ménages les plus précaires diminue, ou celle des offices HLM. L’Etat doit pouvoir utiliser la caisse des dépôts et de consignations pour permettre la généralisation de prêts à taux zéro (déjà mis en place par certaines collectivités territoriales) pour les dépenses de réhabilitations des logements anciens : le crédit octroyé étant ainsi remboursé sur le long terme grâce aux baisses du prix de la facture énergétique, ce qui rend ces travaux accessibles, y compris aux ménages les plus modestes. Un dispositif de baisse automatique des loyers doit être instauré en cas d’absence de travaux de rénovations aux plus hautes normes environnementales engagées par les propriétaires.

L’État doit aider financièrement les collectivités territoriales pour qu’elles même soient exemplaires et réhabilitent leurs propres bâtiments publics, bénéficiant ainsi sur le long terme d’un retour sur investissement.

Un tel plan de dépenses favorisera la création d’entreprises dans le bâtiment, favorisera la recherche dans les matériaux d’isolation et pour de nouvelles sources de production énergétique. L’objectif doit être que la majorité des bâtiments soit autosuffisant en matière énergétique à dix ans. Un tel plan de dépense sera fortement créateur d’emplois pérennes et non délocalisables.

Enfin, nous devons rompre avec la logique d’une source unique d’énergie que cela soit le charbon, le pétrole ou le nucléaire produit dans des grandes centrales et nécessitant de vastes réseaux. Nous sommes pour la multiplication des sources d’énergies (bois, éolienne, solaire, hydraulique, géothermie, biomasse, pompe à chaleur…), et multiplier au maximum les lieux de production afin de réduire au maximum la distance entre lieu de production et de consommation. A cette fin, nous préconisons l’instauration d’un Pole public européen de l’énergie qui assure l’accès à tous à l’énergie, qui investisse massivement dans la recherche et qui garantisse le rachat des productions énergétiques locales renouvelables à des tarifs favorisant leur développement. L’un des rôle premier de ce Pôle Européen de l’Energie sera de garantir la décarbonisation de la production d’énergie, notamment en abandonnant en moins de 10 ans la production d’électricité par centrale à charbon.

Pour une nouvelle politique industrielle : relocaliser et décarboner les industries

L’impératif écologique nous oblige à renouer avec une politique industrielle ambitieuse. Les transports des biens sont l’une des sources majeures des émissions de GES et à bien des égards la délocalisation de notre industrie depuis 30 ans n’est qu’une façon pour les pays développés tant de délocaliser les pollutions que d’imposer à ses propres populations la modération salariale justifié par la baisse des prix.

Nous devons renouer avec une politique industrielle qui permette de faire face à la raréfaction des ressources naturelles, de lutter contre le réchauffement climatique, de changer nos modes de consommer pour répondre aux besoins réels des populations et non ceux sublimés par la société de consommation.

L’activation du tarif extérieur commun, tout comme l’instauration d’une taxe carbone sur tous les produits en fonction du bilan carbone, est un signal indispensable à donner pour garantir aux entreprises qu’elles ont un intérêt à rester et se développer en Europe. L’Etat et l’Europe doivent adopter des normes sur l’efficacité énergétique de certains bien notamment l’automobile mais aussi l’électroménager qui fixe des objectifs à atteindre dans le temps pour encourager la recherche (les particules, GES par KM doivent diminuer de tant à 3 ans, 6 ans, 9 ans).

L’Etat doit favoriser par la commande publique, le pouvoir réglementaire et l’impôt l’économie de la fonctionnalité où les entreprises ne vendent plus un bien mais l’usage du bien ; elles n’ont donc plus à vendre toujours plus et pousser à la surconsommation pour être efficace. L’économie de la fonctionnalité encourage les entreprises à développer des produits ayant une plus grande espérance de vie, favorise les réparations, la réutilisation de l’objet et permet un contrôle plus strict de ces déchets car ce sont des déchets d’entreprises.

C’est dans ce nouveau cadre que sera favorisée la relocalisation des industries notamment celles, comme le textile, que notre pays et l’Union Européenne ont laissées totalement disparaître.

La gestion des déchets : rien ne se perd, tout se transforme

L’État doit favoriser le recyclage mais surtout la diminution de la masse des déchets. Les socialistes s’engageront sur des objectifs chiffrés et l’État contractualisera ses objectifs avec les collectivités territoriales. L’objectif est de réduire les déchets, de favoriser la réutilisation et de permettre le recyclage. L’Etat doit favoriser, notamment par un système de majoration des subventions, tout projet de collectivité territoriale qui concourt à la réduction et au recyclage des déchets. Sans faire de liste exhaustive qui ne servirait à rien, l’Etat devra prendre de nombreuses mesures réglementaires, ainsi à titre d’exemples :

• l’interdiction des emballages en plastiques,
• la mise en place de systèmes de consignes (comme en Belgique et en Allemagne où les bouteilles en plastique sont maintenant quasi inexistantes),
• l’instauration d’une taxe sur les produits non recyclables,

L’imagination du décideur public doit être importante dans ce domaine et être particulièrement réactive. De façon constante il faut que les socialistes se posent les questions du « comment permettre une réduction, une réutilisation et le recyclage des déchets afin de limiter au maximum l’enfouissement et l’incinération ? ». Des mesures encore plus strictes seront prises en ce qui concerne les déchets industriels et des produits toxiques. Les socialistes doivent tout mettre en œuvre pour que l’Union Européenne se soucie dans ce domaine d’une protection durable des citoyens et de la planète, bien au delà de la simple approche par trop libérale et insuffisante en elle même du marché.

Une politique de recherche en faveur du Développement durable

Pour réaliser ce vaste plan de dépenses et d’investissements la recherche doit être largement favorisée pour trouver de nouvelles solutions. La recherche est favorisée quand la commande publique est importante, concourant ainsi à l’innovation technologique génératrice d’activités et donc d’emplois dès lors que sont conjointement développés les dispositifs de formation adéquats. Parallèlement l’Etat doit aussi renforcer et consolider les moyens financiers impérativement nécessaires au développement de la recherche fondamentale, socle incontournable et indispensable à une recherche appliquée efficiente dans la durée

La recherche doit être particulièrement importante dans le domaine énergétique. Ce fut, par deux fois, avant et après le choc pétrolier, une grave erreur de faire reposer notre modèle économique et social sur une unique source d’énergie que cela soit le pétrole ou le nucléaire. Les socialistes s’engagent fermement pour sortir du tout nucléaire et affirment que leur priorité est bien la diminution de la dépense énergétique par la recherche sur les économies d’énergies et par le recours à des sources d’énergies à la fois diversifiées et alternatives. Les socialistes favoriseront la recherche concernant la gestion des déchets nucléaires, problématique préalable et incontournable à tout maintien d’une production énergétique nucléaire.

Enfin les socialistes entendent développer une politique citoyenne de la recherche, c’est-à-dire que la démocratie a un droit et un devoir de contrôle sur les recherches. Le principe de précaution doit être appliqué de manière extensive et la commercialisation de nouveaux produits, nouvelles molécules ne pourra l’être qu’à l’issue d’études à long terme quant aux impacts. Les socialistes affirment et rendront effectif le droit de contrôle de la démocratie sur la science.

Santé : prévenir plutôt que guérir

Une politique de relance économique par une croissance économique durable, c’est aussi une politique de protection de la santé de l’homme. Prévenir plutôt que guérir doit devenir le leitmotiv des socialistes en matière de santé. Les dépenses de prévention et d’éducation à la santé doivent être largement favorisées. Le souci permanent du respect du corps, notamment sur le lieu de travail, doit devenir central. La garantie de l’accès de tous aux services publics de santé doit être assurée notamment aux SDF, aux personnes exclues de l’emploi, aux étudiants… L’Etat et la sécurité sociale doivent modifier fondamentalement leurs façons de concevoir les politiques de santé : contrôle de la publicité en direction des enfants, hygiène buccodentaire à l’école, visites de préventions, contrôle de l’alimentation, éducation à l’alimentation, lutte contre le logement insalubre, le contrôle de l’utilisation de molécules artificielles…tous ces exemples illustrent une autre façon de concevoir la santé pour laquelle prévention et respect du corps sont premiers.

La planification écologique est une politique de relance économique durable qui se donne moins de dix ans pour modifier notre pays et son infrastructure économique afin de répondre aux enjeux du développement durable – dans sa triple dimension sociale, économique, environnementale- tout en créant de l’emploi et de la richesse à court terme. Cela nécessite une planification économique, remettant l’économie au service de l’homme, créant de l’emploi, et respectant l’homme et son environnement. La planification écologique, c’est conforter le rôle de la démocratie dans son rôle premier, celui de définir collectivement ce que nous entendons faire de notre société et d’arrêter collectivement les moyens d’actions dont la puissance publique a besoin pour répondre à ces enjeux et besoins.